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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs
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LA TAVERNOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TAVERNOISE
La Brasserie des Champs, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3207202
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
LA TAVERNOISE de La Brasserie des Champs

Présentation de la marque LA TAVERNOISE

Déposée le 28 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TAVERNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs domicilié(e) Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 756 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier VANACKERE domicilié(e) La Brasserie des Champs, Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

La marque LA TAVERNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TAVERNOISE est expirée depuis le 28 janvier 2013.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


La Brasserie des Champs, Société Anonyme - Zone d'Activités Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France - SIREN 409756061


Monsieur Olivier VANACKERE - La Brasserie des Champs, Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Bière ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons Boisson alcooliques (à l'exception des bières) Café, thé, cacao, sucre, riz, tropica, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) , épices, glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.